1H - Recrutement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H332

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H29

Date

1791-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1H1-7

Date

1792-1871

Première réquisition. Organisation générale : décret de la convention nationale (23 février 1793), lettre de la municipalité de Deluz (18 mars 1793), procès-verbal de réception des citoyens volontaires (20 mars 1793), procès-verbal de l'assemblée des citoyens de la 3e section ( 21 mars 1793), procès-verbaux de tirage au sort pour la levée de mars 1793 par section (22 mars 1793), états des garçons et hommes veufs sans enfant de 18 ans à 40 ans (1793), extrait du registre du Conseil général du Département du Doubs (21 mars 1793), lettre du Maréchal de camp Deshautschamps (23 mars 1793). Cavalerie, levée d'hommes : décret (27 juin 1793), ordre de réquisition (22 août 1793), tableau des réquisitionnaires (24 août 1793), registres d'inscription (24 août 1793), tableaux des citoyens mis en réquisition par section (29 août 1793) ; organisation et encadrement : arrêté de Jean-Michel Du Roy, député en charge de l'armée du Rhin (18 mars 1794).

Cote/Cotes extrêmes

1H1

Date

1793-1794

Conditions d'accès

Communicable