Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Livres de Franche-Comté

Tout afficher 14 medias

Déplier tous les niveaux

Livres de Franche-Comté

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Arrêtés du Parlement de Besançon concernant la déclaration du 16 juin dernier, qui ordonne la prorogation pendant deux ans des droits établis par l'Edit du mois de février 1760

Cote/Cotes extrêmes

240116

Date

1761

Auteur

France. Parlement de Franche-Comté

Mention d’édition

, 1761

Pagination

15 p.

Dimensions et unité de dimensions

8º

Notes sur le contenu

Titres associés
Titre de forme : Acte(s) . 1761, 17, 18 19 août

Mots clés matières

Franche-Comté, Ressource numérisée -- Franche-Comté -- Livres

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.