Papier

Détail folios :

Fol. I Table des noms de personnes mentionnées dans le Recueil

Page 3 « Table des tiltres... des drois, authorités et prérogatives de la Cour... »

Page 69 « Table des tiltres... des délibérations prinses par la Cour... »

Page 95 « Histoire du parlement de Franche-Comté, où l'on voit touts (sic) les noms des présidents, chevaliers, conseillers, avocats et procureurs généraux, et des greffiers en chef, dez l'an 1422 » : 1o « Présidents de Bourgogne », jusqu'à Jean-Ferdinand Jobelot, de Gray, mort sur la fin de 1702 (pages 101-119) ; 2o « Chevaliers d'honneur », jusqu'à Pierre de Bauffremont, pourvu en 1674 (pages 133-155) ; 3o « Conseillers clercs », jusqu'à François-Joseph de Grammont, pourvu en juillet 1676 (pages 167-177) ; 4o « Conseillers laïques », jusqu'à Bonaventure d'Agay, de Poligny, nommé en septembre 1676 (pages 191-224) ; 5o « Avocats généraux » (page 257), article dans lequel se trouve résumé le procès auquel donna lieu le testament fait, en 1629, par Antoine-François Gauthiot d'Ancier, en faveur des Jésuites de Besançon (page 259) ; le dernier article, terminant le manuscrit, concerne Ferdinand Lampinet, de Dole, d'abord conseiller, puis avocat général, nommé au mois d'août 1675 (page 277)

Les nomenclatures des procureurs généraux et des greffiers en chef, bien qu'annoncées dans le quatrième sous-titre, n'existent pas dans ce volume.

Cartonnage