Restructuration : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2001-167 (2001-2007), pièces comptables (2001-2009). [Contient aussi des pièces relatives à la rénovation de la Salle des mariages et la Salle des pas perdus de l'Hôtel de ville (travaux non réalisés).]

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB1-245W_GB60

Date

1996-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre administratif municipal (CAM).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB1-245W_GB14

Date

2000-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

MEGEVAND (rue), Centre Administratif Municipal (CAM)

Mots clés collectivités

BAT-B50401

Salles Minjoz et Courbet.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB4-245W_GB14

Date

2000-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Mots clés collectivités

BAT-B50401