GENERALITES - Circulaires et instructions officielles concernant les listes électorales (1809-1884) - Affiches pour l'inscription et la révision des listes électorales (1819-1876) - Réclamations de particuliers concernant l'inscription sur les listes électorales censitaires (1821-1847) - Relevés de contributions utilisés pour la révision des listes des électeurs censitaires (1840-1846) - Etats du nombre des électeurs sur les listes électorales (1831-1884)

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K26

Date

1809-1884

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières