465W1-39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Avant 2001, le Centre de la Documentation était rattaché au secrétariat général. En 2003, il devient le Service de la Documentation rattaché à la Direction Coordination Administrative. Il est un service commun de la Ville et de la CAGB depuis 2006.
Modalités d'entrées
Versement du 11/10/2007
Présentation du contenu
Dossiers d'élections constitués par M. Jean Defrasne, adjoint au Maire de 1959 à 1989
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Ce dossier a été constitué par et pour le cabinet du maire et déposé au service documentation. Il ne s'agit pas du dossier d'organisation et de résultats officiel versé par le service des élections (direction des formalités administratives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2015
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.