220W_GB : aménagement des espaces extérieurs (voirie, assainissement, espaces verts) : dossiers de marché de travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

220W_GB

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0.9 ml, 19 article(s)

Origine

CAGB_Direction Grands Travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/05/2019

Présentation du contenu

220W_GB : aménagement des espaces extérieurs (voirie, assainissement, espaces verts) : dossiers de marché de travaux.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

220W_GB1-220W_GB19

Date

2004-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Souvenirs français, aménagement de voirie : dossier de marché n°2007-054.

Cote/Cotes extrêmes

220W_GB18

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable