488W

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Cote/Cotes extrêmes

488W1-15

Date

1966-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,7 ml

15 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/04/2008

Présentation du contenu

Archives du service logistique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,

Cote/Cotes extrêmes

488W8

Date

1969-1973

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.