Mise en place de la redevance générale d'enlèvement des ordures ménagères : présentation faite à La Baule, présentation au colloque AMORCE/ADEME, lettre du Maire, articles de presse, mode d'emploi, notes d'explications, rapport d'activité 2000, tarifs, correspondance.

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Archives du service Gestion des Déchets de la CAGB (commission gestion des déchets, redevance générale d'enlèvement des ordures, relation avec le SYBERT, campagne de caractérisation, animations pédagogiques, statistiques, rapports annuels, supports de communication).

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Archives du service Gestion des Déchets de la CAGB (commission gestion des déchets, redevance générale d'enlèvement des ordures, relation avec le SYBERT, campagne de caractérisation, animations pédagogiques, statistiques, rapports annuels, supports de communication).

Cote/Cotes extrêmes

182W_GB

Date

1980-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.82 ml, 13 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2018

Présentation du contenu

Commission gestion des déchets (2006-2011), mise en place de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (1998-2002), relation avec le SYBERT (2000-2006), animations pédagogiques (2007-2010), campagnes de caractérisation (2008-2010), statistiques et rapports annuels (1970-2013), supports de communications (1999-2011).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon