52W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

52W1-11

Date

1964-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

11 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : Zone industrielle de Besançon Thise Chalezeule : équipement primaire et secondaire (assainissement et alimentation en eau) : dossier de consultation des entreprises, plans, extraits des délibérations du comité, correspondance ; aménagement de la rue n°6 de la zone industrielle, équipement primaire (assainissement et eau) : dossier de consultation des entreprises, déclaration d'utilité publique, extraits de délibérations, correspondance 1970-1974

Cote/Cotes extrêmes

52W11

Date

1970-1974

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.