Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : offres reçues pour le marché lancé pour la fourniture de composteurs individuels pour les déchets organiques. Organisation générale de l'opération de promotion : correspondance, convention District/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et avenant (décembre 1998, copie), état nominatif des foyers ayant commandé un composteur.

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9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

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Cote/Cotes extrêmes

9W_GB7

Date

1998

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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Mots clés matières