Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Parchemin et papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 Cession par Anséric, archevêque de Besançon, des églises de Pelousey, Chaucenne, Recologne, Avrigney, Frasne, Pugey, etc. aux églises de Notre-Dame et de Saint-Paul de Besançon. S. l. 1133 Parchemin
Orig. avec copie et trad. du XVIIIe siècle.
Fol. 8 Confirmation par Pierre de Brizey, évêque de Toul, de la cession de divers biens faite à l'abbaye de Mureau. S. l. 1177 Parchemin
Orig.
Fol. 11 Charte réglant les droits du clergé dans la commune de Tournai ; 22 octobre 1222 Parchemin
Orig.
Fol. 12 Charte de Gérard de Rougemont, archevêque de Besancon, confirmant l'abandon fait par Guillaume d'Apremont à l'église Saint-Paul de Besançon des églises de Recologne et Chevigney. S. l. 1221 Parchemin
Orig. avec copie du XVIIIe siècle.
Fol. 17 Concession en fief par Etienne, seigneur de Vaulgrenant, à Hugues de « Gilley » de divers biens sis à « Gilley » et à Arbois. S. l. 1256 Parchemin
Orig. avec copie du XVIIIe siècle.
Fol. 22 Reconnaissance de fief à Chilley envers Etienne de Vaulgrenant par Hugues, sire de Rans. S. l. ; février 1265 Parchemin
Orig.
Fol. 25 Hommage rendu par Pierre de Tromelay, seigneur de Valfin, à Etienne de Vaulgrenant, pour divers fiefs sis à Marnoz, Cramans, Pagnoz, Aiglepierre. S. l. 1270 Parchemin
Orig.
Fol. 34 Actes de 1323, 1330, 1399, 1493, concernant les seigneurs de Vaulgrenant et les terres de Chilly et d'Aiglepierre Parchemin
Orig.
Fol. 55 Approbation par Charles de Neuchâtel, archevêque de Besançon, du dénombrement présenté par Jouffroy, seigneur de Gonsans, des biens et revenus tenus par lui en fief de l'église de Besançon et de la seigneurie de Gy ; Besançon, 29 octobre 1471 Parchemin
Orig.
Fol. 56 Hommage rendu par Guillaume de Neuchâtel, seigneur de Montrond, à Jean de Chalon, prince d'Orange, de 40 liv. estev. de rente annuelle sur la saunerie de Salins ; Lons-le-Saunier, mai 1501 Parchemin
Orig. sign. autogr.
Fol. 57 Lettres patentes de Marguerite d'Autriche, comtesse de Bourgogne, concédant à titre de don à Nicolas Perrenot, conseiller au Parlement de Dole, le « meix d'Andelot », sis à Ornans ; Gand, 30 avril 1520 ParcheminScellé sur double queue. Sceau rouge avec contre-sceau
Orig.
Fol. 58 Rescrit adressé au Dauphin de Viennois pour lui notifier le commandement général de la croisade contre les Turcs, et lui désigner Marseille comme lieu de rassemblement et d'embarquement des croisés. Avignon, 26 mai Papier
Orig. Copie du XVIIIe siècle portant en marge la date de 1345.
Fol. 63 Dénombrement présenté par Jean, fils de feu Bernard « de Malocastigato », d'Aoste, de biens tenus par lui en fief du duc de Savoie ; Aoste, 21 décembre 1542 Parchemin
Orig.
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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