668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

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Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

668W150-668W182

Date

1966-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Raccordement de la rue des Cras, signature d'une convention avec la SNCF pour pouvoir déverser les eaux usées provenant de cette rue dans le collecteur en servitude sur les terrains de la SNCF : convention signée, plans, correspondance (1966, 1997-2001) ; création d'un collecteur d'égout et d'une conduite d'eau potable au n°24 : rapport, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, plans, attestations, correspondance (1992-2002).

Cote/Cotes extrêmes

668W150

Date

1966-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation