3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Nicolas d'ORIVAL de FRETIGNEY - Fils de Louis-Nicolas, (vers 1712- ?), dit le chevalier de Fretigney, lieutenant au régiment Colonel-Général, et Jeanne-Marguerite MOURELOT. Brevet de nomination à l'ordre de Saint-Louis (1754) ; Brouillon d'une lettre lui annonçant qu'il a hérité du droit de nommer une personne de son choix à une place du séminaire de Besançon (1765).

Cote/Cotes extrêmes

3Z57

Date

1754-1765

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable