28W : Rapports d'activités des services municipaux, dossiers de séances du conseil municipal...

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Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Maisons de jeunes (1962-1965) ; Visite du président de la république Charles de GAULLE à Besançon, à l'occasion de manœuvres militaires en Franche-Comté (1963) ; Notice biographique relative à Jean MINJOZ (1962) ; Monuments historiques et sites (1961-1964) ; Musées, vol de tableau du 10 janvier 1966 (1966) ; Muséum (1964) ; Quartier Palente-Orchamps (1961) ; Piscine couverte (1979) ; Pigeons, corbeaux : destruction (1961-1965) ; Commissariat au Plan (1963) ; Racing Club, aide de la municipalité (1961) ; Réorganisation des services municipaux (1963-1965) ; Radio Télévision Française, installation des services (1961-1965) ; Sapeurs Pompiers (1963-1979) ; SEDD (société d'équipement du Doubs) (1961-1965) ; ZI des Trépillots (1961) ; ZAC Planoise (1965-1966)

Cote/Cotes extrêmes

28W97

Date

1961-1979

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés typologiques