785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W185-785W241

Date

1983-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

785W216-785W237

Date

1985-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

785W228-785W233

Date

1986-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Travaux de rénovation : plan d'hygiène et de sécurité, rapports, correspondance (1994-1996) ; réhabilitation du jardin du casino : certificats d'acompte, plans, correspondance (1995-1996) ; travaux de menuiserie bois (marché n°95-219) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1997) ; équipements sanitaires (marché n°96-66) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1997) ; travaux de peinture (marché n°96-67) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1997) ; marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de travaux de restructuration des locaux (marché n°95-48) : dossier de marché, décompte général et définitif (1995-1998) ; installation d'une vitrine lumineuse : CCTP, notes, correspondance (1996-1997) ; travaux de serrurerie (marché n°96-65) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1996-1998).

Cote/Cotes extrêmes

785W232

Date

1994-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable