401W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

401W1-92

Date

1984-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,8 ml

92 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

Cote/Cotes extrêmes

401W53

Date

1990-1991

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

Lettre d'information trimestrielle de la mission

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2017

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.