Centre-ville.- Ilot du Passage Pasteur, construction d'un parc de stationnement (parking Pasteur) : dossiers des ouvrages exécutés (DOE).

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Cote/Cotes extrêmes

921W

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,80 ml, 8 article(s)

Origine

Direction Voirie et déplacements urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/03/2018

Présentation du contenu

Centre-ville.- Ilot du Passage Pasteur, construction d'un parc de stationnement (parking Pasteur) : dossiers des ouvrages exécutés (DOE).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Cote/Cotes extrêmes

921W1-921W8

Date

2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les lots Serrurerie et protection incendie Sprinkler.

Cote/Cotes extrêmes

921W7

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable