Commissions : Ordre du jour et/ou comptes-rendus : - Commission voirie-circulation-éclairage public-nettoiement (1988-1990) - Commission Eau-Assainissement-sapeurs-pompiers (1988-1989) - Commission Urbanisme Action foncière (1987-1990) - Commission Environnement Énergie :salubrité, espaces verts, forêts, déchets urbains (1988-1990) - Commissions diverses : commission environnement ( rapports en annexe lutte contre bruit, études des dortoirs d'étourneaux, option de gestion de la forêt de Chailluz) ; commission stationnement transport (en annexe règlement et tarifs Parc St Jacques - via stationnement) ; commission urbanisme ; voirie circulation ; commission bâtiments ; commission eau assainissement ; commission d'adjudication (1990-1991)

Aide à la recherche

56W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

56W1-31

Date

1952-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

31 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon