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Manuscrits de la bibliothèque municipale de Besançon
Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Bibliothèque municipale de Besançon
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Ms Duvernoy 1 à 90 - COLLECTION DUVERNOY
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Ms Duvernoy 60-61 - « Droits de souveraineté et de seigneurie »
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Deux volumes. 493, 453 feuillets
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de l'édition et de l'histoire bibliographique de la ressource
Petot, P. "Un coutumier de Montbéliard". Dans : Le Pays de Mont- béliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie. Mémoires de la Société pour l'Histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. Fasc. 20, 1958-1959, p. 99-108. - Concerne le Ms Duvernoy 61
Notes sur la zone de la description matérielle
Pièces manuscrites et imprimées : la majeure partie des notes est de la main de Duvernoy.
Détail folios :
Tome I Énumération de ces droits
Tome II « Tribunaux. Procédures »
Notes sur l'exemplaire en main
-
Tome 1. Varia prolegomena - 1
1
-
Calendrier synoptique perpétuel - 5
7
-
Armoiries de Montbéliard. Titres des souverains de ce pays - 30
52
-
Inaliénabilité du domaine - 47
83
-
Acte des droits de souveraineté et de seigneurie. Mélanges et mémoires - 120
211
-
Droit d'adoption - 145
250
-
Droit d'accensement et cens foncier - 146
251
-
Droit d'affranchissement d'immeubles - 155
260
-
Droit d'affuage et de fuage appelé lignes... dans les seigneuries de Clerval et de Passavant - 159
263
-
Anabaptistes - 164
268
-
Droits d'angaux, grosse et petite entrée, mauvais denier - 165
269
-
Arrière-ban - 170
273
-
Droit d'aubaine et d'émigration - 171
274
-
Droits d'auberge et de cabaret - 213
342
-
Droit de bannalité des moulins, des sels, et de leur débit ; id. des fers - 214
344
-
Droit de banvin - 235
370
-
Droit de bâtardise - 240
375
-
Droit de boucherie - 241
376
-
Droit de brebiseries - 245
379
-
Droit de charruage - 247
381
-
Droit de chasse - 251
384
-
Droit de châtrerie - 258
393
-
Droit de confiscation - 259
394
-
Droite de consentement en vente de fonds de mainmorte et de franchise - 263
397
-
Droit de corvées - 270
404
-
Coupots de Belchamp - 279
413
-
Droit de deshérence - 282
415
-
Droit de voix et séance à la Diète germanique et aux États du comté de Bourgogne - 283
416
-
Dispenses de mariages et autres - 293
429
-
Droit de dixmes - 294
430
-
Dons gratuits - 305
443
-
Droit de douvot - 306
444
-
Droit d'émancipation - 312
450
-
Droit d'éminage - 313
451
-
Droit d'épaves - 322
464
-
Droit de francs-vins - 327
469
-
Droit de gîte aux chiens - 332
474
-
Droit de lods et de tabellionné - 339
479
-
Mainmorte personnelle. Échutes mainmortables... - 344
484
-
Cens de menade - 358
504
-
Droit de meulon - 359
505
-
Droit de montres d'armes et de levées de soldats - 360
506
-
Droit de battre monnoye - 361
507
-
Droits de paix et de guerre. Traités. Rapports du comté de Montbéliard avec ses voisins ; traités de paix, d'alliance, de protection, de combourgeoisie - 377
532
-
Droit de péage et de pontenage - 434
640
-
Privilège de non appellando - 438
643
-
Droit de poste aux lettres - 442
648
-
Poules foncières - 443
649
-
Droit de quartes des fours et quartottes - 449
656
-
Droit de grosses rentes et rouage - 458
669
-
Droit de rentrage - 461
671
-
Permission de résider sur la mainmorte - 464
673
-
Droit de retenue - 465
674
-
Droit de retrait censuel - 472
684
-
Droit sur les rivières et ruisseaux de pêche, de flottage... - 476
687
-
Droit de sceel - 480
690
-
Sol de châtelain - 487
698
-
Droit de lever tailles - 488
699
-
Toises des maisons - 491
701
-
Tome 2. « Tribunaux. Procédures » - « Coutumes et jurisprudence. Actes de notoriété » - 1
703
-
« Procès de sorcières et autres, criminels » - 28
747
-
« Extraict d'ung vieulx registre trouver ou trésors de la maison de la ville de Montbéliart commansant la da ( sic ) datte de l'an mille quattre cents septante et neufz... » - 33
755
-
Procédures (règlements et usages). Juridictions diverses - 65
808
-
« Juridictions dans le comté de Montbéliard proprement dit » - 82
830
-
Juridictions « dans les quatre seigneuries, à Franquemont, en Alsace » - 112
871
-
« Règlemens et usages de la chancellerie. Attributions du Conseil » - 136
906
-
« Fonctions et émolumens du Conseil et des affaires de justice » - 206
1019
-
« Forme du serment de fidélité » - 207
1020
-
« Fonctions des baillis, président et membre du Conseil, ainsi que du procureur général et du greffier » - 209
1023
-
« Fonctions du prévôt et des cinq juges de la prévôté » - 237
1066
-
« Devoirs du tabellion ; droits du tabellionné » - 258
1097
-
« Salaires des avocats, procureurs, greffiers, huissiers, d'après les tarifs » - 264
1105
-
« Fonctions des grands veneurs, forestiers » - 290
1151
-
« Traitements civils » : « Tableau des traitements des divers officiers supérieurs et autres civils et ecclésiastiques durant différents règnes » - 324
1209
-
« Des gouverneurs et baillis et de leurs lieutenants » - 376
1290
-
« Des conseillers, procureurs généraux, des greffiers du Conseil, des secrétaires » - 392
1312
-
« Émoluments du Conseil et des différents officiers » - 398
1323
-
« Traitements et émoluments du prévôt et du greffier de la prévôté » - 418
1355
-
« Traitements du grand gruyer et des forestiers » - 431
1373
-
« Émoluments du geôlier » - 450
1384
