522W

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Cote/Cotes extrêmes

522W1-16

Date

1987-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,1 ml

16 unités de description

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/11/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Documents divers, bons d'engagements (factures, récapitulatifs de dépenses) :
-12/1999-06/2003 (2).

Cote/Cotes extrêmes

522W15

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2014

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.