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126W_GB : registres des délibérations du Conseil Communautaire et des réunions de bureau (2010-2015), registres des arrêtés de la CAGB (2011-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,70 ml, 10 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2016

Présentation du contenu

Ce versement fait suite au versement 47W_GB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB1-126W_GB7

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du bureau du 27 janvier et du Conseil de communauté du 17 février 2012 (registre n°1) ; bureau du 8 mars et conseil du 25 mars (registre n°2) ; bureau du 12 et du 19 avril, conseil du 9 mai (registre n°3) ; bureau du 31 mai et du 5 juin, conseil du 28 juin (registre n°4) ; bureau du 6 septembre, conseil spécial relatif aux structures associées du 13 septembre, conseil du 27 septembre (registre n°5) ; bureau du 25 octobre et conseil du 14 novembre (registre n°6) ; bureau du 29 novembre et conseil du 20 décembre (registre n°7).

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB3

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable