4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

DIVERS -Dossier concernant les dommages de guerre 1939-1945 -Requis civils : états des payements pour garde de voies ferrées à la Rotonde, ligne téléphonique Montrapon, écluses à Rivotte, 1943-1944 - Dossier concernant les volontaires et francs tireurs (affiches et liste) - 1870-1871

Cote/Cotes extrêmes

4H87

Date

1870-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable