Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Mémoire des choses remarquables advenues soubs le règne de Philippe Ier surnommé le Bel. » — « Entrée de Philippe le Bel, en la ville de Dôle, l'an 1502 »
Fol. 7 « Des fiefs »
Fol. 47 « Mémoire concernant les érections en fief des fonds roturiers »
Fol. 51 « De la Chambre des Comptes »
Fol. 73 « Institution du Parlement en l'administration souveraine de la police et justice et au droict des nominations »
Fol. 97 « Harangue de l'éminentissine cardinal de Jouffroy, ambassadeur pour le roy Louis XI auprès de Henry, roi de Castille. 1469 »
Fol. 105 « Instruction à M. de Raincourt, pour représenter à S. E. à Bruxelles de la part du marquis d'Yenne »
Fol. 110 « Réflexions sur les Vêpres Siliciennes »
Fol. 117 « Du Conseil d'Etat »
Fol. 121 Instructions du chancelier Daguesseau à son fils ; Fresnes 17 septembre 1716
Fol. 149 « Mémoire présenté à S. E. Monseigneur le cardinal de Fleury, par le père Joseph de Gallifet, jésuite, pour justifier le livre de la Dévotion au S. Cœur de N. S. J. C, que ce père a fait imprimer et qui a été arrêté par un ordre supérieur »
Fol. 160 « Relation du voyage fait en Suisse par ordre de S. E. Monseigneur le comte de Monterey, lieutenant capitaine et gouverneur général des Pays-Bas et de Bourgogne, afin d'y négotier quelque levée pour la défence de la Franche-Comté de Bourgogne, en 1673 »
Fol. 198 « Conseils particuliers de Joseph de Bragance, roi de Portugal, à la sérénisime princesse de Brésil et à son successeur »
Fol. 206 « Lettres de Louis XV au chevalier de Latouche, lieutenant-général, ministre plénipotentiaire envoyé de France à la cour de Prusse en 1752. » Instructions remises au ehevalier de Latouche pour sa mission
Fol. 293 « Déclaration que le roy de Prusse a ordonné à son ministre à Pétersbourg de faire verbalement au chancelier Bestuchef et même de lui en laisser copie, et que le baron chambrier a lue au marquis de Puyzieulx à son audyance du mardy 17 mars 1750 »
Fol. 295 « Mémoire instructif sur la négociation du sr Dewitz à la cour de Vienne »
Fol. 299 « Observations sur le service militaire du roi de Prusse »
Fol. 319 « Remarques sur les dépêches, à commencer du premier janvier 1748. » [Du chevalier de la Touche.]
Fol. 335 « Remarques pour 1750 et 1751 »
Fol. 336 vo « Ces remarques ont été faites par mon grand-oncle, lorsqu'il était employé à l'ambassade de Berlin »
Fol. 367 « Harangue faitte au Roy par M. Rose »
Fol. 373 « Factum pour S. A. Madame la comtesse de Soisson, contre les impostures de la devineresse nommée la Voisin ; » 1680
Fol. 381 « Privilège accordé par l'Empereur à François de Malet, écuyer, secrétaire ordinaire du roi de France, inventeur de machines à remonter des rivières ; » s. d.
Fol. 383 « Réponses à quelques questions relatives à l'histoire de l'Église gallicane »
Fol. 395 « Nouvelles réflexions sur les usages, la discipline et l'indépendance des avocats, » [par Lécurel]. Imprimé. Neuchâtel, 1784
Fol. 413 « Révélation du frère Pacôme »
Notes sur l'exemplaire en main
Cahiers groupés dans un cartonnage
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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