1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Ecole supérieure de commerce et d'Industrie : Fonctionnement avant sa prise en charge par la municipalité et la chambre de commerce en 1931, présentation programme ; Prise en charge de 1931 : commission d'étude, rapport, délibérations du comité de direction et de perfectionnement, avis dans la presse, transfert, première installation, acquisition de mobilier, projet de budget, fonctionnement, programmes : Fonctionnement pendant l'année scolaire 1931-932 Enseignement, organisation des cours, conditions d'admission, inscriptions ; Enseignement : organisation, horaire, créations de cours : Personnel : bourses, droits de scolarité ; Demande de reconnaissance par l'état ; Décisions de fermeture

Cote/Cotes extrêmes

1R64

Date

1927-1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable