Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Ms 992 - « Registre des délibérations de l'École centrale. Département du Doubs »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 992

Date

Fin du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

58 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

338 × 215 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Ce registre s'étend du 14 thermidor an IV (1er août 1796) au 25 floréal an VIII (15 mai 1800).

Quelques lettres et autres pièces se trouvent jointes à ce registre ; l'une de ces lettres émane de Lucien Bonaparte, ministre de l'intérieur sous le Consulat.

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage