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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

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Cote/Cotes extrêmes

968W

Date

1992-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,00 ml, 10 article(s)

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Présentation du contenu

Conseil d'administration de la Caisse des écoles : délibérations, documents budgétaires ; pièces comptables et éléments de paie.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

968W5-968W10

Date

1992-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable

Fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FC TVA) : états récapitulatifs annuels des dépenses éligibles au FCTVA.

Cote/Cotes extrêmes

968W6

Date

2008-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable