17W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

17W_GB1-36

Date

1998-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,5 ml

36 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Existant en 2005 sous la forme d'un service intitulé Construction Infra et Superstructure, dépendant du Département des moyens techniques, il change de nom en 2006 et devient le service Constructions Infrastructures. En 2009, il prend le nom de Direction de l'Ingénierie et des Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/02/2008

Présentation du contenu

Archives versées par le service Constructions-Infrastructures, de la Direction des Moyens Techniques.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier commission d'appel d'offres, dossier relatif à la reconstruction du poste électrique de Palente, documents préparatoires au projet (notamment sur la concertation préalable), dont une étude du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB) sur l'aménagement des entrées de ville de l'agglomération bisontine (1998). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils/Soberco.

Cote/Cotes extrêmes

17W_GB21

Date

1998-2003

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.