Fontaine des Dames, travaux de restauration (marché n°CS2856) : copie de la déclaration de travaux n°04-297, dossier de marché, DOE, dossier documentaire des ouvrages exécutés, protocole de restauration.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Places, fontaines, toilettes publiques.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB731-245W_GB741

Date

1996-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fontaines.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB732-245W_GB736

Date

1996-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable