Marché de travaux n°04/21, réhabilitation de la maison éclusière à la halte Saint Paul : dossier de marché comprenant le relevé des façades, toitures et niveaux intérieurs, la coordination SPS, le contrôle technique, l'assistance à maîtrise d'ouvrage et les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7,8, 9 (2002).

Aide à la recherche

64W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB10

Date

2002

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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Mots clés matières