Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).

Aide à la recherche

4W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4W_GB1-50

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

50 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/04/2007

Présentation du contenu

Archives du Service Habitat et Politique de la Ville, période District du Grand Besançon (1993-2000) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (depuis 2001).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon