2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O42

Date

1884-1954

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O32

Date

1884-1931

Cote/Cotes extrêmes

2O33-2O42

Date

1894-1954

Création : statuts, correspondance (1896, 1898) ; attribution de la concession d'exploitation du service de tramways de Besançon : arrêté préfectoral (1897) ; fonctionnement : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réunion, rapports, projet de convention, avenants à la convention, états de recettes, graphiques, plans, articles de presse, notes, correspondance (1897-1952) ; signature d'avenants à la convention d'exploitation : arrêté, avenants, correspondance (1896-1952) ; signature d'une nouvelle convention d'exploitation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétition, plan, correspondance (1900-1936) ; création d'une association avec plusieurs autres compagnies de tramways de France : contrat (1935) ; assemblées générales : rapports, correspondance (1937-1950).

Cote/Cotes extrêmes

2O33

Date

1896-1952