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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 2O - Moyens de transport et travaux divers
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Compagnie des tramways électriques de Besançon.
Création : statuts, correspondance (1896, 1898) ; attribution de la concession d'exploitation du service de tramways de Besançon : arrêté préfectoral (1897) ; fonctionnement : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réunion, rapports, projet de convention, avenants à la convention, états de recettes, graphiques, plans, articles de presse, notes, correspondance (1897-1952) ; signature d'avenants à la convention d'exploitation : arrêté, avenants, correspondance (1896-1952) ; signature d'une nouvelle convention d'exploitation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétition, plan, correspondance (1900-1936) ; création d'une association avec plusieurs autres compagnies de tramways de France : contrat (1935) ; assemblées générales : rapports, correspondance (1937-1950).