Papier

Détail folios :

Fol. 1 Charte relatant les donations faites à la chartreuse de Vaucluse par les seigneurs de Cuiseaux qui en étaient les fondateurs vers 1200

Copie de 1435.

Fol. 2 Confirmation du droit de pâturage concédé à la chartreuse de Vaucluse par le seigneur de Dramelay. 1269

Copie.

Fol. 3 Accord entre le prieur de la chartreuse de Vaucluse et le curé de Cernon, au sujet de leurs droits respectifs sur cette dernière localité. 1296

Copie.

Fol. 6 Accord entre le prieur de la chartreuse de Vaucluse et le seigneur de Virechâtel (1300) Copie de 1757

Fol. 11 Accord entre l'abbaye de Saint-Claude et le prieur de la chartreuse de Vaucluse, au sujet du moulin de Géneria. 1309

Copie.

Fol. 12 Accord entre la chartreuse de Vaucluse et le seigneur de Thoyria, au sujet de leurs droits respectifs à Virechâtel. 1343

Copie.

Fol. 16 Mandement du collecteur apostolique pour perception de la taxe incombant à la chartreuse de Vaucluse, en raison du cellier que ce monastère possédait à Cuiseaux. 1356

Copie.

Fol. 17 Ratification de la donation d'une vigne à la chartreuse de Vaucluse.1364

Copie ancienne.

Fol. 18 Lettre de non-préjudice de Tristan de Chalon, au sujet de l'aide bénévole que lui prêtait le prieur de la chartreuse de Vaucluse pour la garde de son château de Boutavant. 1364

Copie ancienne.

Fol. 19 Échange de terrains entre l'abbaye de Saint-Oyan de Joux et la chartreuse de Vaucluse. 1530

Copie.

Fol. 25 Charte de création d'un abergement à Boujailles par la chartreuse de Bonlieu et le seigneur de Crilla. 1274

Copie.

Fol. 31 Transaction entre l'abbaye de Saint-Claude et la chartreuse de Bonlieu, au sujet de leurs intérêts respectifs à la Chaux-du-Dombief. 1302

Copie.

Fol. 35 Association entre Jean de Chalon-Arlay et la chartreuse de Bonlieu, au sujet de leurs droits sur la Chaux-du-Dombief et environs. 1304 Copie de 1629

Fol. 41 « Ratification des droits, biens et privilèges donnés [à l'abbaye de Rosières] par les seigneurs de Vadans, faite par messire Charles de Poictier » 1364 Copie de 1712

Fol. 43 Reconnaissance de terrains acensés à Mont d'Héry, de l'abbaye de Rosières. 1450

Copie.

Fol. 47 Reconnaissance envers l'abbaye de Rosières de terres relevant d'elle et sises à Pont d'Héry. 1480

Copie.

Fol. 49 Acte concernant le domaine de la Tournelle dépendant de l'abbaye de Rosières. 1512 Copie de 1712

Fol. 59 Sentence de la justice de Bracon, déclarant non imposables les fermiers de l'abbaye de Rosières à Ivory. 1452

Copie.

Fol. 61 Prétentions de l'abbé de Rosières à l'exemption pour ses fermiers d'Ivory de tout impôt délibéré par la commune dudit lieu. 1543

Copie.

Fol. 63 Contestation entre l'abbé de Rosières et le chanoine de Saint-Anatoile de Salins ayant la cure d'Ivory, au sujet de leurs droits réciproques en cette dernière localité. 1555

Copie.

Fol. 66 Sentence de l'officialité de Besançon condamnant les habitants d'Ivory à payer la redevance dite des bons deniers au curé dudit lieu qui était un chanoine de Saint-Anatoile de Salins. 1557

Copie.

Fol. 72 Accord entre l'abbaye de Balerne et la maison de Chalon, au sujet du bourg de Châtelneuf, fondé par eux à frais communs. 1323

Copie.

Fol. 81 Échange, sous l'autorité de l'infirmier de Saint-Oyan de Joux, de terres relevant du bénéfice de ce religieux. 1346 Copie de 1723

Fol. 85 Échange de terrains relevant du domaine seigneurial de l'abbaye de Saint-Claude. 1405

Copie.

Fol. 87 Acensement par l'infirmier de l'abbaye de Saint-Claude du domaine de Noirecombe qui dépendait de son office. 1424

Copie.

Fol. 90 Échange de terres sises à Saint-Claude et relevant de l'aumônerie du monastère de Saint-Oyan de Joux. 1463

Copie.

Fol. 92 Remise des droits de haute justice sur les hommes du sacristain de Gigny, à Chambéria, faite par Hugues de Chalon, en retour des bons services à lui rendus par Humbert de Binans. 1484

Copie.

Fol. 94 Consultations de droit au sujet de la contestation entre Louis de Chissey, religieux de Baume, et l'abbé de la Charité, quant à la possession du prieuré de Romain-Motier

Fol. 106 Induit apostolique permettant à Nicolas d'Agay, chanoine d'Arbois, de s'absenter pour deux années 1663

(normal="1663/1700") Copie de l'époque.

Fol. 108 Marché pour la construction d'une voûte sur le ruisseau qui traverse l'abbaye de Lons-le-Saunier 1760

Fol. 112 Plan du domaine de l'ancienne abbaye de Goailles 1802

Pièces groupées sous une chemise