Tribunal de commerce : - Election des membres. Renouvellement total ou partiel, (1945-1947). - Chambre des métiers : Création, nomination de membres (1942-1945). - Conseils généraux de l'Agriculture, des manufactures et du commerce : Crédit Agricole, Caisse des retraites, Conseil des Prud'hommes, 3 fascicules (1845-1846)

Aide à la recherche

2F - Commerce et Industrie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2F1-22

Date

1790-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

22 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 26/11/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2F6

Date

1845-1947

Présentation du contenu

Sociétés de consommations, voir aussi 4F
Assurances, voir aussi : série Q

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières