Restructuration des locaux, marché de contrôle technique (marché n°99-134) : dossier de marché, certificat de solde, décompte général et définitif, factures, correspondance (1999-2006) ; suivi des travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, factures, bons de commande (2000-2004).

Aide à la recherche

785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Déplier tous les niveaux

785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements socio-culturels.

Cote/Cotes extrêmes

785W248-785W276

Date

1967-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre social de la Grette.

Cote/Cotes extrêmes

785W262-785W269

Date

1996-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

BRULARD (rue du Général)

Mots clés collectivités

BAT-B3440103