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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O7

Date

1803-1960

Démolition d'échoppes en bois adossées à des maisons ou des bâtiments publics : arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, sommations, correspondance (1871-1873) ; baraquement en bois construit à la Grette ne respectant pas le règlement de voirie : correspondance (1925) ; contraventions dressées contre deux commerçants pour des travaux non conformes : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, plans, article de presse, correspondance (1928).

Cote/Cotes extrêmes

1O7

Date

1871-1928