Université de Franche-Comté : convocations aux réunions du conseil d'administration, correspondance, procès-verbaux des séances du conseil d'administration, dossier relatif au projet d'implantation de l'INRIA en Franche-Comté, plaquettes diverses (2004). Syndicats divers : correspondance avec les syndicats (2004). Commissions municipales : ordres du jour et comptes-rendus (2004). Jumelages : échanges de correspondance avec les villes jumelées (2004). Armée : échange de correspondance, plaquettes diverses (2004). Anciens combattants, relations avec les associations : correspondance et plaquettes (2004). Décorations, propositions, nominations, attributions : correspondance (juin 2001 à juillet 2004). Affaires culturelles : courrier rédigé pour le compte du maire par les membres du cabinet du maire (2004). Service communication : étude image, diagnostic sur l'identité visuelle de la ville : interviews, correspondance (mai à octobre 2004).

Aide à la recherche

435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

435W23

Date

2004

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2010

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières