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1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section F - 4e feuille - Parcelles n°408 à 584 Levée par Coste Echelle : 1/1250e -Aux Tilleroyes (Bois de Particuliers) -Aux Tilleroyes -Chemin de la Ferme du Saint-Esprit aux Tilleroyes -Chemin des Serpents -Chemin de La Chaille aux Tilleroyes

Cote/Cotes extrêmes

1G372

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales