1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Chemin de Bregille, état : rapports, correspondance (1816, 1830, 1833) ; réfection : correspondance (1817) ; demande d'autorisation pour construire une baraque pour loger les ouvriers du chantier durant les travaux de remise en état : correspondance (1817) ; accord des autorités militaires pour les travaux de remise en état : correspondance (1817) ; lancement du projet de construction d'un chemin menant au fort de Bregille : rapport, correspondance (1821) ; travaux de reconstruction et de plantation d'arbres : devis, correspondance (1831, 1844) ; demande de travaux d'élargissement par les riverains : pétition, correspondance (1832, 1863) ; demande de travaux par les riverains : pétition (1862) ; demande d'un riverain : correspondance (1867).

Cote/Cotes extrêmes

1O395

Date

1816-1867

Notes

Le sous-dossier sur l'état du chemin concerne aussi le chemin des Chaprais, celui sur sa réfection concerne aussi le chemin des Chaprais et de Chalezeule.