BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 décembre 1774

Cote/Cotes extrêmes

BB191

Date

1774

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

137 feuillets écrits

papier vergé ; filigrane : raisin alternant avec l'inscription Moyen/R. Montgolfier/ d'Annonay/ 1742


table alphabétique, 14 pages, transcrite à la suite du texte par le secrétaire Belamy

Reliure en basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • samedi 1er janvier 1774 ........................ 2 v°
  • mardi 1er février 1774 ........................ 20
  • mercredi 2 mars 1774 ........................ 31
  • samedi 2 avril 1774 ........................ 45
  • mardi 3 mai 1774 ........................ 56 v°
  • mercredi 1er juin 1774 ........................ 73 v°
  • samedi 2 juillet 1774 ........................ 89
  • lundi 1er août 1774 ........................ 105 v°
  • samedi 3 septembre 1774 ........................ 125
  • lundi 3 octobre 1774 ........................ 136
  • mercredi 2 novembre 1774 ........................ 142 v°
  • jeudi 1er décembre 1774 ........................ 149 v°
  • Table ........................ non folioté

Mots clés typologiques