5Fi - Plans et affiches issus des fonds (cote de rangement)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5Fi1-32

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/03/2010

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

FONTAINES ET POMPES - REGLEMENTATION

Cote/Cotes extrêmes

5Fi7

Autres Cotes

3 N 1 (ancienne cote)

Date

1829

Caractéristiques physiques

Affiche

Particularité physique

Papier
Bon

Dimensions

46 cm / 36 cm

Présentation du contenu

Présentation du contenu

« Police des fontaines et des pompes » : arrêté municipal (sous forme d'affiche) adressé aux cochers, loueurs de chevaux, voituriers, aubergistes et autres particuliers (1829).

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable

Documents en relation

Document extrait de la cote 3 N 1