5Fi - Plans et affiches issus des fonds (cote de rangement)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5Fi1-32

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/03/2010

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

FONTAINES ET POMPES - REGLEMENTATION

Cote/Cotes extrêmes

5Fi7

Autres Cotes

3 N 1 (ancienne cote)

Date

1829

Caractéristiques physiques

Affiche

Particularité physique

Papier
Bon

Dimensions

46 cm / 36 cm

Présentation du contenu

Présentation du contenu

« Police des fontaines et des pompes » : arrêté municipal (sous forme d'affiche) adressé aux cochers, loueurs de chevaux, voituriers, aubergistes et autres particuliers (1829).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Documents en relation

Document extrait de la cote 3 N 1