265W

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Cote/Cotes extrêmes

265W1-12

Date

1976-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de subvention perçues par la Ville de Besançon : Points Publics : Clairs Soleils et Planoise 1999-2000 Véhicules électriques 1996-1997 Amélioration des dessertes du collège Camus, Lycée Pergaud et collège Proudhon à Saint Claude/Palente 1996 Acquisition de bus 1999-2001 aménagement aires de jeux 1997-2000 IRDQ 1997-1999 Espace industriel de Besançon Palente 1993-2000 Programme urbain de la Ville de Besançon : participation de la région 1996-2000 PDU 1998-2001 Amélioration de la sécurité dans les transports collectifs 1998-2000.

Cote/Cotes extrêmes

265W9

Date

1993-2001

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

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