365W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

365W1-28

Date

1989-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

28 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

BVV; impression, régie publicitaire et diffusion : offres non retenues, année 2002

Cote/Cotes extrêmes

365W11

Date

2002

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Présentation du contenu

Attention : Offres non retenues : durée d'utilité administrative : 5 ans, documents à éliminer à l'issue de la durée d'utilité administrative (circulaire du 30 décembre 1998, NOR/PRM/X/98/03123/C, journal officiel du 31.12.98, relative à la procédure de passation des marchés publics : durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires qui n'ont pas été retenues : le délai minimal de conservation est fixé à 5 ans à compter de la notification du marché à l'entreprise retenue) : à éliminer après la vérification des exercices par la Chambre régionale des comptes

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°275)

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.