Evènement culturel participatif et festif, choix de l'organisateur : copies des soumissions analysées par le jury le 4 mai 2005 (2005). Remarque : correspond au Festival Musiques de Rues Compétence Culture, suivi des dossiers : documents relatifs aux Journées du Patrimoine (2004). Compétence Enseignement musical, suivi des dossiers : correspondance, notes, rapports, études (2004). Commission 9, équipements culturels et sportifs : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 11, tourisme : rapports de commission, comptes-rendus (2004)

Aide à la recherche

2W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB1-30

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

30 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/02/2007

Présentation du contenu

Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB6

Date

2004

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés collectivités