447W1-12
Mémoire Vive patrimoine numérisé de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service du Domaine a été créé en 2003.
Modalités d'entrées
Versement du 09/05/2007
Présentation du contenu
Versement fictifs : documents déposés par le service du domaine au service documentation et versés aux archives par manque de place. Voir aussi le bordereau d'élimination n°
Conditions d'accès
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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