Ms Z 320 - ...
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Signature autographe au bas d'une ordonnance imprimée du roi Louis-Philippe, à en-tête du Ministère de l'Instruction publique et des cultes, concernant la paroisse protestante de Beaucourt (Terr. de Belfort). Cuvier signe au titre de conseiller d'Etat chargé des affaires des cultes non catholiques.
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