1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J283 - 1J293

Date

1796-1954

Véhicules automobiles, réglementation de la circulation (notamment la vitesse autorisée) et de l'occupation du domaine public : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, rapports, articles de presse, affiches, correspondance (1902-1919) ; projet de participation à la course automobile organisée par le journal "Le Matin" : correspondance (1906) ; étude sur les accidents causés par des véhicules toutes natures confondues : correspondance (1907) ; correspondance échangée avec d'autres villes de France au sujet de la réglementation des voitures automobiles (1908) ; correspondance relative à des infractions commises avec des voitures automobiles (1909-1914).

Cote/Cotes extrêmes

1J289

Date

1902-1919