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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Véhicules automobiles, réglementation de la circulation (notamment la vitesse autorisée) et de l'occupation du domaine public : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, rapports, articles de presse, affiches, correspondance (1902-1919) ; projet de participation à la course automobile organisée par le journal "Le Matin" : correspondance (1906) ; étude sur les accidents causés par des véhicules toutes natures confondues : correspondance (1907) ; correspondance échangée avec d'autres villes de France au sujet de la réglementation des voitures automobiles (1908) ; correspondance relative à des infractions commises avec des voitures automobiles (1909-1914).