Maison de force dite du Bon Pasteur et hôpital des Mendiants de Bellevaux - Lettres patentes et règlements concernant la maison de force dite du Bon Pasteur établie à Besançon pour la réclusion des filles et femmes débauchées - Mémoires pour la municipalité opposée à cet établissement (1745-1751) - Condamnation des auteurs d'une révolte de détenus dans le dépôt de mendicité de Bellevaux (1780)

Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance publique

Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

GG436

Date

1745-1780

Présentation du contenu

Liasse 106 pièces papier, sceaux plaqués

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques