Papier

Écritures diverses

Une table des articles se trouve en tête de chaque volume.

Troisième volume.

Détail folios :

Fol. 901 « Abrégé historique de l'établissement des droits, des privilèges, du régime et du gouvernement de l'Université du comté de Bourgogne. » — A la fin du même volume (fol. 1-40) : « Notes sur le droit, tiré de Trevoux »

Quatrième volume. Au dos de ce volume, on lit : « Notes de M. d'Espiard. » — En tête se trouvent différents imprimés : Ordonnances de... Philippeà. roy des Espaignes, conte de Bourgongne, publiées en sa court de Parlement à Dole, le quatorzième d'apvril 1586 ; Dole, G. Délivrand, 1586, in-4o ; Ordonnances, déclarations et interprétations faictes par Sa Majesté très catholique sur les articles à elle présentés par les gens des trois Estats de la Franche-Conté de Bourgongne... ; Dole, J. Poyvre et J. Ravoillot, 1588, in-4o ; — Mandement de Sa Majesté du taux des fraiz de justice en son comté de Bourgongne ; Dole, A. Dominique, 1592, in-4o ; — Mémoire pour Joseph Verney de Mandeure... (1744), in-4o.

Cinquième volume.

Fol. 1-82 « Catalogue des noms d'hommes »

Sixième volume. Au milieu du volume (fol. 1-102), dictionnaire de droit canon. — A la fin (fol. 1-60), dictionnaire des sectes religieuses dissidentes.

Reliure en carton couvert de parchemin