Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écritures diverses
Notes sur le contenu
Une table des articles se trouve en tête de chaque volume.
Troisième volume.
Détail folios :
Fol. 901 « Abrégé historique de l'établissement des droits, des privilèges, du régime et du gouvernement de l'Université du comté de Bourgogne. » — A la fin du même volume (fol. 1-40) : « Notes sur le droit, tiré de Trevoux »
Quatrième volume. Au dos de ce volume, on lit : « Notes de M. d'Espiard. » — En tête se trouvent différents imprimés : Ordonnances de... Philippeà. roy des Espaignes, conte de Bourgongne, publiées en sa court de Parlement à Dole, le quatorzième d'apvril 1586 ; Dole, G. Délivrand, 1586, in-4o ; Ordonnances, déclarations et interprétations faictes par Sa Majesté très catholique sur les articles à elle présentés par les gens des trois Estats de la Franche-Conté de Bourgongne... ; Dole, J. Poyvre et J. Ravoillot, 1588, in-4o ; — Mandement de Sa Majesté du taux des fraiz de justice en son comté de Bourgongne ; Dole, A. Dominique, 1592, in-4o ; — Mémoire pour Joseph Verney de Mandeure... (1744), in-4o.
Cinquième volume.
Fol. 1-82 « Catalogue des noms d'hommes »
Sixième volume. Au milieu du volume (fol. 1-102), dictionnaire de droit canon. — A la fin (fol. 1-60), dictionnaire des sectes religieuses dissidentes.
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure en carton couvert de parchemin
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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