ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).

Aide à la recherche

56W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

56W1-31

Date

1952-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

31 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon